Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERITABLE CORNET CHATELET
Monsieur SANNAJUST Marc

Numéro de dépôt :
1112769
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Moulins

Présentation de la marque VERITABLE CORNET CHATELET

Déposée le 30 octobre 1979 par monsieur SANNAJUST Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Moulins), la marque française « VERITABLE CORNET CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SANNAJUST Marc domicilié(e) 11 (ex 7), rue du Quatre Septembre à MOULINS 03000. - France.

La marque VERITABLE CORNET CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERITABLE CORNET CHATELET est expirée depuis le 30 octobre 1989.

SANNAJUST Marc a également déposé les autres marques suivantes : 239 SANNAJUST , LA PIPE , LA HALLEBARDE , 239 SANNAJUST , LA PIPE , LA HALLEBARDE , 259 GIRARD , 259 GIRARD , VERITABLE CORNET CHATELET


Monsieur SANNAJUST Marc - 11 (ex 7), rue du Quatre Septembre à MOULINS 03000. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Articles de coutellerie.